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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSALP
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IOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IOD
TRANSALP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4031961
Date de dépôt :
12/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2023
IOD de TRANSALP

Présentation de la marque IOD

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSALP domicilié(e) place de la Gare - 38470 - L'albenc - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 295 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole - BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France.

La marque IOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IOD est expirée depuis le 12 septembre 2023.

TRANSALP a également déposé les autres marques suivantes : IO , Polysport , atoll , BIBOUT , SUN 7 , STREET RUGBY , MODULKID , (Marque figurative) , S SUNSET , BLOCPARC


TRANSALP, Société par actions simplifiée - place de la Gare - 38470 - L'albenc - France - SIREN 301295168


Cabinet Hecké - 10 rue d'Arménie, Europole - BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

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